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ADULTÈRE ET RÉSEAUX SOCIAUX

25 Avr 2016 Droit de la famille

Peut-on affirmer que les réseaux sociaux favorisent l’adultère ?

Difficile d’y répondre précisément. En tout cas, ils favorisent le développement des relations entre les individus et permettent à certains de se rapprocher.

On a tous un exemple de contact retrouvé grâce à Facebook ou twitter : ce camarade de classe que l’on n’a pas vu depuis le lycée, la secrétaire qui a quitté l’entreprise depuis une dizaine d’années ou le copain de son frère qui revient dans la région après son divorce.

Ces retrouvailles n’auraient jamais pu avoir lieu sans les réseaux sociaux. Il suffit d’effectuer une recherche sur le nom de la personne puis de l’ajouter à son cercle d’amis.

Au fil des échanges sur Facebook, des liens se tissent et favorisent parfois dangereusement les comportements de séduction.

Ces rapprochements mettent en danger la pérennité du couple et conduisent souvent à l’infidélité.

Malheureusement ou heureusement, selon du côté où l’on se place, l’internaute pris dans le tourbillon de ses émotions, va commettre des imprudences qui peuvent lui coûter cher.

Un compte Facebook que l’on a oublié de fermer sur l’ordinateur familial et c’est le drame. Le conjoint « trompé », surmontant sa peine et sa colère, aura probablement le réflexe de fixer la preuve de l’infidélité en effectuant une capture d’écran des frasques de celui ou celle qui lui a juré fidélité.

La personne trompée dispose alors des conversations, des photographies et autres éléments accablants qui peuvent être produits dans le cadre d’une procédure de divorce pour faute.

Si la personne infidèle dispose de son propre ordinateur, protégé par un code d’accès et que son compte Facebook est également verrouillé par un mot de passe, il sera difficile pour son conjoint de confirmer ses doutes en tentant d’y accéder.

Il faudra alors compter sur le concours bienveillant de l’un de ses « amis » qui a connaissance du contenu Facebook de l’époux volage et qui pourra éventuellement capter des informations et des preuves qui seront utilisées dans une procédure de divorce.

Il faut rester circonspect sur la façon de recueillir les preuves. L’idéal est de recourir au service d’un huissier de justice qui constate l’ouverture de la page Facebook et effectue une capture d’écran (photographies, messages…)

Il est inutile de créer un faux compte Facebook pour tenter de piéger l’époux infidèle, les preuves ainsi obtenues seraient illicites.

Selon l’agence AIRP06 DETECTIVES, de nombreux clients, victimes de l’infidélité de leur conjoint, indiquent qu’ils détiennent des preuves obtenues par le biais des réseaux sociaux. Mais bien souvent, ces preuves ont été obtenues de manière illicite et ne sont pas recevables en Justice.

Les conseils d’un avocat sont utiles afin de savoir si les preuves recueillies peuvent être produites devant un Juge.

La jurisprudence récente tend à accepter ces éléments de preuve à condition qu’ils aient été obtenus avec loyauté, c’est-à-dire sans violence ni fraude (article 259-2 du Code Civil).

Ces preuves sont produites devant le Juge aux affaires Familiales qui en appréciera la valeur lors de la procédure de divorce pour faute.

Ces mêmes réseaux sociaux restent des sources inépuisables d’informations pour la suite de la procédure.  Par exemple, après l’ONC, ce père de famille qui publie des photographies le représentant avec sa nouvelle compagne à bord d’un véhicule de sport sur la Côte d’Azur alors qu’il avait produit des documents établissant son insolvabilité devant le JAF afin de se soustraire au paiement d’un devoir de secours ou autre pension alimentaire.

Partager son bonheur peut avoir des répercussions lourdes de conséquences.

Combien d’époux ou d’épouses imprudents se sont vus opposer des preuves irréfutables provenant des réseaux sociaux ? Ce manque de vigilance, quant à la publication de leur train de vie sur Facebook ou twitter, a sérieusement ébranlé leur défense et mis à mal leur avocat.

Toutefois, devant la recrudescence des jugements ayant admis les preuves issues des réseaux sociaux, de nombreux internautes entretenant une relation adultère ont adopté un comportement plus réservé et évitent de se dévoiler sur la toile. Ils redoublent de prudence et adoptent maintenant des méthodes plus traditionnelles et difficilement traçables.

A l’ère du numérique, la cyber traque des époux infidèles tend à s’essouffler au profit des classiques investigations de terrain qui ont toujours fait leur preuve.

©airp06 détectives

«Ne jugez rien sur l'apparence, ne jugez jamais rien que sur des preuves. Il n'y a pas de meilleure règle.»
(Charles Dickens)